Avis de réunion du Conseil Municipal
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :
Jeudi 10 avril à 20h00
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2025
- Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2026
- CNR – Renouvellement de la convention de superposition d’affectation sur le domaine public
- Energie Rhône Vallée – Promesse de convention d’occupation temporaire pour le développement d’une centrale photovoltaïque sur le Gymnase Marcel Banc
- CDG 26 – Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs
- Urbanisme – Externalisation temporaire des missions d’instructions des autorisations d’urbanisme
- Affaires scolaires – Horaires rentrée 2025
- Affaires scolaires – Dénonciation convention avec la commune de Chanos-Curson pour l’accueil des élèves au groupe scolaire Maurice Alloncle
- Subventions aux associations 2025
- Compte Financier Unique 2024 – Budget Principal
- Compte Financier Unique 2024 – Budget Multiservices
- Affectation du résultat d’exploitation 2024 – Budget Principal
- Affectation du résultat d’exploitation 2024 – Budget Multiservices
- Fixation des taux d’imposition 2025
- Budget primitif 2025 – Budget Principal
- Budget primitif 2025 – Budget Multiservices
- Présentation de l’état annuel des indemnités des élus
- Divers
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