Avis de réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :

Mardi 4 juillet 2023 à 20h30

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2023
• Décisions prises par M. le Maire sur délégation du conseil municipal
• Plan Local d’Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée n°3
• Département/Collège – Convention de fournitures de repas par le collège à des tiers
  extérieurs
• Département/Collège – Convention d’utilisation des équipements sportifs dans le
  cadre de l’éducation physique et sportives au collège
• SDED – Raccordement individuel au forfait pour alimenter le Pôle Santé
• CDG 26 – Convention Réfèrent Déontologue des élus
• ADN – Convention pour déployer le réseau public de fibre optique sur la propriété
  communale
• ENEDIS – Convention de servitudes
• Divers

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